Module Conformité sous-traitants

Chaque sous-traitant à jour. Sans courir après les attestations.

Coffrage, ferraillage, maçonnerie, salariés détachés : FairCost demande les bonnes pièces, les contrôle et vous alerte avant qu'elles n'expirent.

Réserver une démo Version gros œuvre

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CM

Mes chantiers9Compte prorata9Panneau5Sous-traitants4

CFCoffrages & Fers du ValSIRET 000 000 000 00000

Demande du 25/09 · Résidence Les Tilleuls · Lot 02 — Gros œuvreComplet — en attente de clôture

ConformeExtrait Kbis ou répertoire des métiersKbis-2026-09.pdfExpire dans 72 j
ConformeAttestation URSSAF (vigilance)Attestation-vigilance.pdfExpire dans 9 j
À vérifierAttestation d'assurance (RC Pro / décennale)Decennale-2026.pdfExpire dans 85 j
ConformeAttestation de régularité fiscaleRegularite-fiscale.pdfExpire dans 140 j

Conforme112 pièces demandables en un clic

Interface FairCost reconstituée — données fictives

Le problème

Trois situations que vous avez déjà vécues

✕ 01
Les attestations dans les mails
L'URSSAF de mars est dans la boîte de l'assistante, la décennale dans celle du conducteur. Celle de septembre ? Personne ne sait.
✕ 02
L'expiration silencieuse
Une attestation de vigilance se renouvelle tous les six mois. La vôtre a expiré il y a trois semaines, en plein coulage des voiles.
✕ 03
Le détaché sans papiers
Déclaration SIPSI, formulaire A1, cartes BTP : un contrôle sur site et c'est votre responsabilité de donneur d'ordre qui est engagée.

Comment ça marche

Conformité sous-traitants, en 4 étapes

1
Choisissez les pièces
Cochez dans la matrice les pièces à demander à chaque sous-traitant, selon le lot et la situation.
2
Il dépose, sans compte
Le sous-traitant reçoit un lien vers un espace de dépôt public. Pas d'identifiant, pas de mot de passe.
3
FairCost contrôle
Validité, SIREN concordant, date : chaque pièce passe en « Conforme » ou « À vérifier ».
4
Alertes avant expiration
À 30 jours de l'échéance, relance automatique. Vous n'êtes plus jamais le dernier au courant.

Fonctionnalités

Ce que fait le module, concrètement

Matrice de 12 pièces
Assurance RC/décennale, Kbis ou RM, URSSAF, régularité fiscale, CIBTP, PRO BTP, salariés étrangers, cartes BTP, détachés (SIPSI + A1), attestation sur l'honneur, RIB, références.
Dépôt public sans compte
Un lien ou un e-mail suffit au sous-traitant pour déposer ses documents.
Relances automatiques
Les pièces manquantes sont relancées sans que vous ayez à y penser.
Alertes à 30 jours
Chaque pièce datée déclenche une alerte avant son expiration.
Contrôle SIREN
Concordance du SIREN entre les pièces et l'entreprise déclarée.
Risque de défaillance
Un indicateur de risque par entreprise pour anticiper les mauvaises surprises.

Spécial gros œuvre

Beaucoup de sous-traitants, beaucoup de risques.

Le gros œuvre sous-traite le coffrage, le ferraillage, la maçonnerie, parfois à des entreprises qui détachent des salariés. La solidarité financière du donneur d'ordre et le risque de travail dissimulé se gèrent pièce par pièce.

Suivi SIPSI et A1 pour les salariés détachés
Cartes BTP et liste des salariés étrangers
Vue par chantier et par lot de tous les statuts

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Demandes et contratsCOFFRAGES & FERS DU VAL

Attestation d'assurance (RC Pro / décennale)Période de validité en cours, SIRET concordant, activités garanties.

Extrait Kbis ou répertoire des métiersMoins de 3 mois, SIREN et raison sociale concordants.Déjà demandé

Attestation URSSAF (vigilance)Moins de 6 mois, à jour des cotisations, SIREN concordant.

Attestation de régularité fiscaleÀ jour des obligations fiscales.

4 documents sélectionnésEnvoyer la demande

Interface FairCost reconstituée — données fictives

Sous le capot

Briques et preuves

Les services sur lesquels s'appuie le module.

Contrôle SIRENVérification de la concordance de l'entreprise.
Indicateur de risqueSignal de risque de défaillance par entreprise.
UniversignSignature des contrats de sous-traitance.

FAQ

Conformité sous-traitants : vos questions

Le sous-traitant doit-il créer un compte ?

Non. Il reçoit un lien vers un espace de dépôt public et y dépose ses pièces directement.

Quelles pièces pouvez-vous demander ?

Douze pièces : attestation d'assurance RC/décennale, Kbis ou RM, attestation de vigilance URSSAF, régularité fiscale, congés payés CIBTP, PRO BTP, liste des salariés étrangers, cartes BTP, salariés détachés (SIPSI + A1), attestation sur l'honneur de non-travail dissimulé, RIB et références.

Comment savoir qu'une pièce va expirer ?

Chaque pièce datée déclenche une alerte 30 jours avant son expiration, et le sous-traitant est relancé.

FairCost remplace-t-il ma vérification ?

FairCost automatise la collecte et les contrôles de forme (validité, SIREN, date). La responsabilité de donneur d'ordre reste la vôtre : les pièces « À vérifier » vous sont signalées.

Et ensuite

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